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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Procal
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ACOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACOS
Procal, SAS

Numéro de dépôt :
4217340
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
ACOS de Procal

Présentation de la marque ACOS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Procal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Procal domicilié(e) 2 route de la Conge - 77450 - Trilbardou - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 438 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AvocaTeam, M. Lionel Amsellem domicilié(e) 70 avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France.

La marque ACOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Procal a également déposé les autres marques suivantes : P , PROCAL , TRIMAT , PROCAL L'EXCELLENCE


Procal, SAS - 2 route de la Conge - 77450 - Trilbardou - France - SIREN 810438739


AvocaTeam, M. Lionel Amsellem - 70 avenue de Breteuil - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction).